Conditions et modalités de magasinage pour les Fans et les Suiveurs

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES PRÉSENTES MODALITÉS. En utilisant un laissez-passer d’invité Fans et abonnés pour magasiner dans une boutique pour employés de Columbia ou sur un site Fans et abonnés, vous acceptez de vous soumettre à ces Conditions et modalités de laissez-passer d’invité.

CES CONDITIONS ET MODALITÉS DE LAISSEZ-PASSER D’INVITÉ CONTIENNENT DES INFORMATIONS TRÈS IMPORTANTES CONCERNANT VOS DROITS ET RESPONSABILITÉS, AINSI QUE LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS, Y COMPRIS UNE DISPOSITION D’ARBITRAGE OBLIGATOIRE QUI EXIGE L’UTILISATION D’ARBITRAGE SUR UNE BASE INDIVIDUELLE POUR RÉSOUDRE DES DIFFÉRENDS. CELA SIGNIFIE QUE VOUS ET COLUMBIA RENONCEZ AU DROIT DE POURSUIVRE L’AUTRE PARTIE DEVANT LES TRIBUNAUX OU DANS LES RECOURS COLLECTIFS DE TOUTE SORTE. DANS UN ARBITRAGE, IL N’Y A PAS DE JUGE NI DE JURY, ET IL EXISTE MOINS DE COMMUNICATION PRÉALABLE ET DE RÉVISION EN APPEL QUE DEVANT LES TRIBINAUX.

Si vous n'acceptez pas les présentes modalités du Laissez-passer d'invité, vous ne devriez pas utiliser votre Laissez-passer d'invité pour magasiner dans les magasins réservés aux employés de Columbia

Columbia Sportswear Company et ses filiales et sociétés affiliées (collectivement, « Columbia »), se réservent le droit de changer ou modifier ces Conditions et modalités de laissez-passer d’invité à tout moment à sa seule discrétion. Tout changement ou modification entrera en vigueur immédiatement suite à la publication des révisions sur ce site. Vous renoncez à tout droit que vous pourriez avoir de recevoir un avis spécifique d’un tel changement ou modification. Votre utilisation d’un laissez-passer d’invité suivant la publication d’un changement ou d’une modification confirmera votre acceptation d’un tel changement ou modification. Par conséquent, vous devriez consulter fréquemment ces Conditions et modalités de laissez-passer d’invité. Si vous n’acceptez pas les Conditions et modalités de laissez-passer d’invité modifiées, vous devez cesser d’utiliser un laissez-passer d’invité pour magasiner sur ce site ou dans les boutiques pour employés de Columbia.

1. Conditions d'utilisation; Conditions générales de vente; Politique de confidentialité. Les Conditions d'utilisation, les Conditions générales de vente et la Politique de confidentialité publiées sur  www.Columbia.com (pour les États-Unis) et www.columbiasportswear.ca (pour le Canada) s'appliquent au Programme et aux sites destinés aux fans et aux suiveurs en plus des présentes modalités du Laissez-passer d'invité.

2. Rabais.

1. Accès aux sites de marque Fans et abonnés. Chaque laissez-passer d’invité permet d’accéder à chacun de nos sites de marque Fans et abonnés et d’y effectuer un seul achat. Les codes de laissez-passer d’invité sont destinés à votre usage personnel seulement et ne doivent pas être transférés ou partagés avec d’autres personnes. Une fois qu’un achat sur un site de marque Fans et abonnés a été complété, ce code ne donnera plus accès à ce site de marque. Seuls les résidents du Canada, des États-Unis (y compris les territoires des É-U) et du Mexique peuvent passer des commandes, et les commandes peuvent être livrées uniquement à des adresses au Canada et aux États-Unis.

2. Accès à une boutique pour employés Un laissez-passer d’invité vous permet, ainsi qu’à un maximum de quatre invités, de magasiner dans l’une des boutiques pour employés de Columbia. Le laissez-passer d’invité doit être remis à votre entrée dans la boutique.

3. Conditions générales.

1. Les rabais que vous pourriez recevoir en magasinant dans une boutique pour employés ou sur un site Fans et abonnés ne peuvent pas s’appliquer aux achats antérieurs; être combinés à tout autre rabais, offre ou solde spécial; être validés dans tout autre magasin ou sur tout autre site; ou s’appliquer à des cartes-cadeaux, des produits en édition spéciale ou limitée, ou d’autres produits sélectionnés identifiés par Columbia de temps en temps.

2. Les offres et rabais Fans et abonnés sont destinés à votre usage personnel seulement et ne doivent pas être partagés, transférés, troqués ou vendus. Il vous êtes interdit d’acheter des produits pour la revente, ou avec l’intention de revendre les produits à une tierce partie. Si Columbia soupçonne que vous achetez des produits pour la revente, Columbia pourrait annuler votre ou vos laissez-passer d’invité et limiter autrement vos achats de produits Columbia.

3. Les prix des produits, incluant les rabais, le cas échéant, sont tels qu’indiqués sur les sites (en ligne) et sur les produits (dans les boutiques pour employés). Les prix des produits peuvent varier selon la catégorie, le modèle et la couleur, peuvent varier entre les sites internet et les boutiques pour employés, et peuvent changer sans préavis. Il se peut que certains produits ne soient pas offerts, ou offerts à prix réduit, sur les sites Fans et abonnés ou dans les boutiques pour employés.

4. Les taxes applicables et les frais d'expédition s'appliquent à tous les achats.

5. Tout prix au moment de l’achat est final. Aucun ajustement de prix ne sera effectué.

6. Les achats effectués sur un site destiné aux fans et aux suiveurs ou dans un magasin réservé aux employés ne sont pas éligibles pour recevoir des récompenses dans le cadre du programme Columbia Greater Rewards.

7. Les produits achetés sur un site Fans et abonnés ou dans une boutique pour employés peuvent être retournés selon les modalités de notre Politique de retour standard applicable avec les exceptions suivantes : les produits achetés en ligne peuvent être retournés seulement via la poste à notre centre de distribution ou en personne dans une boutique pour employés. Les produits achetés dans une boutique pour employés peuvent être retournés seulement dans la boutique où ils ont été achetés. Les produits ne peuvent être retournés dans aucun autre magasin.

8. Columbia se réserve le droit de suspendre, de modifier ou de résilier votre Laissez-passer d'invité à tout moment.

9. Toute autre modalité, condition et limitation indiquée sur votre laissez-passer pour invité s’applique en plus de ces Conditions et modalités.

4. Limitation de responsabilité. [CETTE CLAUSE N'EST PAS APPLICABLE AU QUÉBEC.] DANS LA PLEINE MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, EN AUCUN CAS COLUMBIA, SES DIRIGEANTS, MEMBRES, EMPLOYÉS OU AGENTS NE SERONT RESPONSABLES POUR TOUT DOMMAGE ACCESSOIRE, SPÉCIAL, EXEMPLAIRE, INDIRECT OU PUNITIF, OU TOUT AUTRE DOMMAGE DE TOUTE SORTE, QU’IL SOIT EN VERTU D’UN CONTRAT, DÉLIT CIVIL (INCLUANT SANS S’Y LIMITER LA NÉGLIGENCE) OU AUTRE, DÉCOULANT DE OU LIÉ DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT AVEC UN LAISSEZ-PASSER D’INVITÉ, BOUTIQUE POUR EMPLOYÉS OU SITE INTERNET FANS ET ABONNÉS, MÊME SI COLUMBIA A ÉTÉ AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TEL DOMMAGE. DANS LA PLEINE MESURE PERMISE PAR LA LOI, LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE COLUMBIA (QUE CE SOIT EN VERTU D’UN CONTRAT, GARANTIE, DÉLIT CIVIL (INCLUANT SANS S’Y LIMITER LA NÉGLIGENCE), RESPONSABILITÉ DU FAIT DES PRODUITS, RESPONSABILITÉ ABSOLUE OU AUTRE THÉORIE) DÉCOULANT DE OU LIÉ DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT AVEC DES LAISSEZ-PASSER D’INVITÉ, BOUTIQUES POUR EMPLOYÉS OU SITES INTERNET FANS ET ABONNÉS NE DÉPASSERA 100$ OU LE MONTANT RÉEL DÉBOURSÉ POUR L’ACHAT DE PRODUIT EN UTILISANT UN LAISSEZ-PASSER D’INVITÉ, LE PLUS BAS DES MONTANTS.

5. Résolution des différends. TOUT DIFFÉREND OU RÉCLAMATION ENTRE VOUS ET COLUMBIA, SES AGENTS, EMPLOYÉS, SUCCESSEURS ET AYANTS DROITS, FILIALES DIRECTES ET INDIRECTES ET TOUTE TIERCE PARTIE VOUS FOURNISSANT DES PRODUITS OU SERVICES LIÉ D’UNE QUELCONQUE MANIÈRE À UN LAISSEZ-PASSER D’INVITÉ OU À VOTRE ACHAT DE PRODUITS VIA UN SITE FANS ET ABONNÉS OU À UNE BOUTIQUE POUR EMPLOYÉS, OU À TOUT PRODUIT VENDU PAR COLUMBIA OU À CES CONDITIONS ET MODALITÉS DE LAISSEZ-PASSER D’INVITÉ (INCLUANT LEUR INTERPRÉTATION, VALIDITÉ, TERMINATION OU NON RESPECT) SERA RÉSOLU PAR ARBITRAGE EXÉCUTOIRE, PLUTÔT QUE DEVANT LES TRIBUNAUX, en vertu des conditions de résolution de des différends établies dans les Conditions de vente et Conditions d’utilisation des sites Fans et abonnés.

6. Loi applicable et lieu des procédures

1. Pour les résidents du Canada, ces Conditions et modalités et votre utilisation des sites Fans et abonnés seront régies et interprétées conformément aux lois de la province de l’Ontario ou, dans le cas d’utilisation du site au Québec par les résidents du Québec, selon les lois de la province du Québec, ainsi que les lois fédérales applicables sans égard pour les dispositions de conflit de lois. Vous convenez que toute action non déposée en arbitrage sera déposée uniquement dans les cours fédérales et provinciales situées à Toronto, en Ontario ou, dans le cas d’utilisation du site au Québec par les résidents du Québec, dans la cour du Québec située à Montréal, au Québec, et vous acceptez et vous soumettez par les présentes, de manière irrévocable et inconditionnelle, à la juridiction de ces tribunaux pour toute plainte, action ou procédure.

2. Pour tous les autres participants, ces Conditions et modalités de laissez-passer d’invité et votre utilisation des sites Fans et abonnés seront régies et interprétées conformément aux lois de l’état de l’Oregon, applicables aux accords conclus et à être entièrement exécutables dans l'État de l'Oregon sans égard pour les dispositions de conflit de lois. Vous convenez que toute action non déposée en arbitrage en vertu de ces Conditions et modalités de laissez-passer d’invité sera déposée uniquement dans les cours fédérales et d’état situées à Multnomah County, en Oregon et vous acceptez et vous soumettez par les présentes, de manière irrévocable et inconditionnelle, à la juridiction de ces tribunaux pour toute plainte, action ou procédure.

7. Renonciation; divisibilité. Les compensations établies dans ces Conditions et modalités de laissez-passer d’invité sont cumulatives et non exclusives, sauf mention contraire expresse. L’omission ou le délai par Columbia de faire respecter l’une des dispositions de ces Conditions et modalités de laissez-passer d’invité ne doit pas être interprétée comme une renonciation de cette disposition ni de toute autre disposition. Si une quelconque disposition de ces Conditions et modalités de laissez-passer d’invité est déclarée illégale, invalide, ou pour quelque raison que ce soit inapplicable, cette disposition sera déclarée divisible de ces Conditions et modalités de laissez-passer d’invité et n’affectera pas la validité et applicabilité de toutes les autres dispositions restantes.

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS. En participant au programme Fans et abonnés de Columbia, (le « Programme »), acceptant un rabais en vertu du Programme ou en magasinant sur un site du Programme, vous acceptez de vous soumettre à ces Conditions et modalités de programme.

CES CONDITIONS ET MODALITÉS DE PROGRAMME CONTIENNENT DES INFORMATIONS TRÈS IMPORTANTES CONCERNANT VOS DROITS ET RESPONSABILITÉS, AINSI QUE LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS, Y COMPRIS UNE DISPOSITION D’ARBITRAGE OBLIGATOIRE QUI EXIGE L’UTILISATION D’ARBITRAGE SUR UNE BASE INDIVIDUELLE POUR RÉSOUDRE DES DIFFÉRENDS. CELA SIGNIFIE QUE VOUS ET COLUMBIA RENONCEZ AU DROIT DE POURSUIVRE L’AUTRE PARTIE DEVANT LES TRIBUNAUX OU DANS LES RECOURS COLLECTIFS DE TOUTE SORTE. DANS UN ARBITRAGE, IL N’Y A PAS DE JUGE NI DE JURY, ET IL EXISTE MOINS DE COMMUNICATION PRÉALABLE ET DE RÉVISION EN APPEL QUE DEVANT LES TRIBINAUX.

Si vous n’acceptez pas ces Conditions et modalités de programme, vous ne devriez pas participer au programme Fans et abonnés ou magasiner sur les sites du programme ou dans les boutiques pour employés de Columbia.

Columbia Sportswear Company et ses filiales et sociétés affiliées (individuellement et collectivement, « Columbia »), se réservent le droit de changer ou modifier ces Conditions et modalités de programme à tout moment à sa seule discrétion. Tout changement ou modification entrera en vigueur immédiatement suite à la publication des révisions sur ce site. Vous renoncez à tout droit que vous pourriez avoir de recevoir un avis spécifique d’un tel changement ou modification. En continuant de participer au Programme suite à la publication d’un changement ou d’une modification vous confirmerez votre acceptation d’un tel changement ou modification. Par conséquent, vous devriez consulter fréquemment ces Conditions et modalités de programme. Si vous n’acceptez pas les Conditions et modalités de programme modifiées, vous devez cesser de participer au Programme et cesser de magasiner sur les sites de Programme ou dans les boutiques pour employés de Columbia.

1. 1. Admissibilité Inscription; Conditions

1. Les employés de Columbia peuvent inscrire un nombre limité d’autres individus (« Fans et abonnés » au programme Fans et abonnés, sous réserve de leur acceptation de ces Conditions et modalités. L’employé qui vous a inscrit au programme Fans et abonnés est votre « ami Columbia. » Les Fans et abonnés qui demeurent au Canada, aux États-Unis (y compris les territoires) ou au Mexique recevront un courriel de bienvenue de Columbia qui présente les avantages du Programme. Si vous n’avez pas reçu un courriel de bienvenue, vous pourriez ne pas être inscrit au programme Fans et abonnés pour le magasinage en ligne sur les sites de marque Fans et abonnés. Les Fans et abonnés qui habitent à l’extérieur du Canada, des États-Unis et du Mexique peuvent obtenir le rabais du Programme sur les achats dans les magasins Columbia au Canada et aux États-Unis, mais ne sont pas admissibles à magasiner sur les sites de marque Fans et abonnés. Si vous avez reçu un laissez-passer d’invité pour accéder au site de marque Fans et abonnés, mais vous n’êtes pas inscrit au Programme, veuillez consulter les Conditions et modalités de laissez-passer d’invité pour les détails, conditions et restrictions qui s’appliquent à votre laissez-passer d’invité.

2. Vous ne pourrez pas participer au programme et vous serez automatiquement retiré(e) du programme si l'emploi de votre ami(e) Columbia prend fin ou si votre ami(e) Columbia, à sa seule discrétion, vous désinscrit. Columbia peut également vous retirer du programme si vous enfreignez les présentes Modalités du programme, les Conditions d'utilisation du site les Conditions générales de vente, si Columbia change l'admissibilité au programme, ou pour toute autre raison, à la seule et absolue discrétion de Columbia.

3. Les Conditions d'utilisation, les Conditions générales de vente et la Politique de confidentialité publiées sur www.Columbia.com (pour les États-Unis) et www.columbiasportswear.ca (pour le Canada) s'appliquent au Programme et aux sites destinés aux fans et aux suiveurs, en plus des présentes Modalités du programme.

2. Avantages pour les fans et les suiveurs.

1. Accès aux sites de la marque destinés aux fans et suiveurs. Les fans et les suiveurs résidant aux États-Unis, au Canada ou au Mexique peuvent recevoir périodiquement par courriel un code unique pour accéder aux sites de la marque destinés aux fans et suiveurs proposant des prix spéciaux sur certains produits.

1. En ligne, les prix du programme seront ceux indiqués sur les sites de la marque destinés aux fans et suiveurs. Les prix sont susceptibles de changer à tout moment.

2. Chaque code est valable pour l'accès aux sites de marque destinés aux fans et suiveurs de Columbia, ainsi que pour un achat unique sur ceux-ci.

3. Les codes sont réservés à votre usage personnel et ne devraient pas être transférés ni partagés avec quiconque.

4. Une fois qu'un achat sur un site de la marque participant au Programme destiné aux fans et aux suiveurs (Fans and Followers) a été effectué, l'accès à ce site de la marque avec ce code expirera. Le code continuera d'être valable pour un achat unique sur les sites des marques restantes.

5. Vous pouvez vous désabonner afin de ne plus recevoir les courriels du programme à tout moment. Si vous vous désabonnez des courriels du Programme, vous ne recevrez pas de codes pour magasiner sur les sites destinés aux fans et aux suiveurs. Que vous vous abonniez ou que vous vous désinscriviez aux courriels du programme, cela n'affectera aucunement votre abonnement à d'autres courriels de marketing Columbia, prAna, Mountain Hardwear, ou SOREL.

6. Seuls les résidants des États-Unis (y compris les territoires), du Mexique et du Canada peuvent passer des commandes en ligne via les sites des marques fans et suiveurs, et les commandes ne peuvent être expédiées qu'à des adresses de livraison aux États-Unis et au Canada.

2. Accès aux magasins réservés aux employés.

1. Les fans et les suiveurs peuvent magasiner dans les magasins réservés aux employés de Columbia.

2. Pour vérifier l'inscription au programme et magasiner dans un magasin réservé aux employés, vous devez fournir votre nom et le nom de votre ami(e) Columbia (le cas échéant) et présenter une pièce d'identité valide avec photo au moment de l'inscription.

3. Rabais dans les magasins de détail et les centre de liquidation.

1. Les fans et les suiveurs bénéficient d'un Rabais du programme sur la plupart des articles dans les magasins de détail et les centre de liquidation de Columbia aux États-Unis.

2. Dans les magasins, le rabais du programme vous sera communiqué au moment du paiement. Les rabais du programme sont susceptibles de changer à tout moment

3. Pour vérifier l'inscription au Programme et recevoir le rabais, vous devez fournir votre nom et le nom de votre ami(e) Columbia (le cas échéant) et présenter une pièce d'identité valide avec photo au moment de la validation de la commande.

4. Conjoint(e), partenaire et personnes à charge. Columbia offre aux fans et aux suiveurs qui sont identifiés avec précision lors de l'inscription en tant que conjoint(e) ou partenaire domestique légal(e)  ou personne à charge (fils, beau-fils, fille ou belle-fille qui est à la charge de l'employé et a moins de 25 ans) un rabais supplémentaire du programme sur les produits admissibles dans les magasins des employés de Columbia et dans les magasins de vente au détail et les centres de liquidation, appartenant à Columbia. Si vous êtes identifié(e) à tort comme conjoint(e), partenaire ou personne à charge d'un(e) employée, Columbia peut annuler vos commandes et mettre fin temporairement ou définitivement à votre participation au programme, à la seule discrétion de Columbia.

3. Modalités.

1. Les rabais du programme peuvent ne pas être:

1. appliqués à des achats antérieurs,

2. combinés à toute autre offre spéciale, rabais ou vente d'articles soldés,

3. échangés dans tout autre magasin ou site, ou

4. appliqués à des cartes-cadeaux, produits en édition limitée ou spéciale ou à d'autres articles sélectionnés identifiés par Columbia de temps à autre.

2. Les offres et les rabais du programme sont réservés à votre usage personnel et ne doivent pas être partagés, transférés, troqués, ni vendus. Il vous est interdit d'acheter des articles pour la revente, ou dans l'intention des revendre à un tiers. Si Columbia soupçonne que vous achetez des articles pour la revente, Columbia peut vous retirer du programme, annuler vos commandes et restreindre autrement vos achats de produits Columbia.

3. Les prix des articles inclus dans le programme sont indiqués sur les sites (en ligne) et sur les produits (dans les magasins réservés aux employés). Les prix des articles inclus dans le programme peuvent varier selon la catégorie, le style et la couleur, et peuvent varier selon les sites et les magasins réservés aux employés et sont sujets à modification sans préavis. Certains produits ne sont pas disponibles ou peuvent ne pas être proposés à un prix escompté sur les sites du programme ou dans les magasins réservés aux employés.

4. Les rabais du programme dans les magasins de détail et les centre de liquidation, ainsi que les rabais supplémentaires pour les employés, les conjoints et les personnes à charge, sont appliqués après l'application d'autres démarques et rabais applicables (le cas échéant).

5. Les taxes applicables et les frais d'expédition s'appliquent à tous les achats.

6. Tous les prix au moment de l'achat sont finaux. Aucune révision de prix ne sera effectuée.

7. Les achats effectués dans le cadre du programme, y compris les achats effectués sur un site du programme, dans un magasin réservé aux employés ou en tirant parti d'un rabais du programme, ne sont pas éligibles pour recevoir des récompenses dans le cadre du programme Columbia Greater Rewards.

8. Les articles achetés dans le cadre du Programme peuvent être retournés conformément à notre Politique de retours standard applicable, à l'exception des produits achetés en ligne, qui ne peuvent être retournés que par la poste à notre centre de distribution ou en personne dans un magasin réservé aux employés. Les articles achetés dans un magasin réservé aux employés ou en tirant parti d'un rabais du programme dans un magasin de détail ou un centre de liquidation appartenant à Columbia ne peuvent être retournés qu'au magasin où ils ont été achetés. Les produits ne peuvent pas être retournés dans un autre magasin.

9. Columbia se réserve le droit de suspendre, de modifier ou de mettre fin à votre inscription au programme, à vos codes de réduction, à vos rabais ou au Programme destiné aux fans et aux suiveurs en tout temps.

4. Limitation de responsabilité. [CETTE CLAUSE N'EST PAS APPLICABLE AU QUÉBEC.] DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, EN AUCUN CAS COLUMBIA, SES ADMINISTRATEURS, MEMBRES, EMPLOYÉS OU AGENTS, NE SERONT TENUS RESPONSABLES POUR TOUT DOMMAGE CORRÉLATIF, SPÉCIAL, EXEMPLAIRE, INDIRECT, INDIRECT OU PUNITIF, PARTICULIER, OU DE TOUT AUTRES DOMMAGES DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT, QUE CE SOIT DANS UNE ACTION CONTRACTUELLE OU DÉLICTUELLE (Y COMPRIS MAIS NON LIMITÉE À LA NÉGLIGENCE) OU AUTRE, DÉCOULANT DE OU LIÉE DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT AU PROGRAMME OU AUX SITES DU PROGRAMME, MÊME SI COLUMBIA A ÉTÉ AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ AGRÉGÉE DE COLUMBIA (SOIT DANS UN CONTRAT, UNE GARANTIE, UN DÉLIT (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA NÉGLIGENCE), LA RESPONSABILITÉ DU PRODUIT, LA RESPONSABILITÉ ABSOLUE OU UNE AUTRE THÉORIE), PROVENANT DE OU LIÉE À L'EXPLOITATION DES SITES DE COLUMBIA OU DE L'OFFRE DE VENDRE OU DE LA VENTE DES PRODUITS SE RAPPORTANT AU PROGRAMME OU AUX SITES DU PROGRAMME, NE DÉPASSERA PAS PLUS DE 100 $ OU LE MONTANT RÉELLEMENT PAYÉ POUR L'ACHAT DE PRODUITS SUR CE SITE, SELON LE MONTANT LE MOINS ÉLEVÉ DES DEUX.

5. Résolution des litiges. TOUT LITIGE OU RÉCLAMATION ENTRE VOUS ET COLUMBIA, ses agents, employés, successeurs, ayants droit, filiales directes et indirectes, et tout tiers qui vous fournit des produits ou services LIÉ(E) DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT À VOTRE PARTICIPATION OU INCAPACITÉ À PARTICIPER AU PROGRAMME OU À VOTRE ACHAT DE PRODUITS PAR LE BIAIS DU PROGRAMME, DE TOUT PRODUIT VENDU PAR COLUMBIA OU PAR L'INTERMÉDIAIRE DES SITES DU PROGRAMME OU DES PRÉSENTES MODALITÉS DU PROGRAMME (Y COMPRIS LEUR INTERPRÉTATION, VALIDITÉ, RÉSILIATION OU VIOLATION) SERA RÉSOLU(E) PAR UN ARBITRAGE EXÉCUTOIRE, PLUTÔT QUE DEVANT UN TRIBUNAL, sauf que vous pouvez faire valoir des réclamations devant une Cour des petites créances si vos réclamations sont admissibles.

6. Juridiction compétente et droit applicable.

1. Pour les résidents du Canada, les présentes modalités du programme et votre utilisation des sites du programme devront être régies et interprétées conformément aux lois de la province de l'Ontario, et dans le cas d'une utilisation du Site au Québec par des résidents du Québec, par les lois de la province de Québec et les lois fédérales applicables du Canada, sans recourir à ses dispositions relatives aux conflits de lois. Vous acceptez que toute action non déposée en arbitrage soit déposée uniquement devant les tribunaux fédéraux et provinciaux siégeant à Toronto, en Ontario ou, dans le cas d'utilisation du Site au Québec par des résidents du Québec, devant les tribunaux du Québec siégeant à Montréal, Québec, et vous consentez par les présentes de manière irrévocable et inconditionnelle et vous soumettez à la compétence exclusive de ces tribunaux pour toute poursuite, action ou procédure.

2. Les présentes modalités du programme et votre utilisation des sites du programme seront régies et interprétées conformément aux lois de l'État de l'Oregon, applicables aux ententes conclues et devant être entièrement exécutés dans l'État de l'Oregon, sans égard à ses dispositions concernant les conflits de lois. Vous convenez que toute action non soumise à arbitrage ne soit déposée que devant les tribunaux d'État et fédéraux du comté de Multnomah, en Oregon, et vous consentez irrévocablement et inconditionnellement par les présentes de vous soumettre à la juridiction exclusive de ces tribunaux en lien avec une telle poursuite, action ou procédure.

7. Renonciation; divisibilité. Les recours énoncés dans les présentes modalités du programme sont cumulatifs et non exclusifs, sauf mention contraire expresse. Le défaut ou le retard de Columbia de faire appliquer toute disposition des présentes modalités du programme ne sera pas considéré comme une renonciation à l'application ultérieure de cette disposition ou de toute autre disposition. Si une disposition des présentes modalités du programme est jugée illégale, nulle ou pour toute raison inapplicable, cette disposition sera réputée dissociée des présentes modalités du programme, et ne devra pas affecter la validité et le caractère exécutoire des dispositions restantes..